OHL Nathalie
REFLEXOLOGUE PLANTAIRE ERVE
Cabinet : 12 Lotissement des Bosquets 68130 Altkirch
Siret : 839 563 145 00011
RC Pro : I8 101 68 88
N° TVA : TVA non applicable selon l’article 293b du CGI

La réflexologie plantaire est un bon complément à la médecine, mais ne permet pas de
délivrer un diagnostic.
Une séance de réflexologie n’est pas une séance de kinésithérapie et ne remplace en aucun
cas, l’avis de votre médecin ou votre traitement médical.
Informations légales

  1. Présentation du site.
    En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie
    numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://reflexologie-altkirch.fr/ l’identité des
    différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
    Propriétaire : OHL Nathalie – auto-entrepreneur – 12 Lotissement des Bosquets 68130
    Altkirch
    Créateur : David Planchon
    Responsable publication : OHL Nathalie – nathalie.ohl@reflexologie-altkirch.fr
    Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
    Webmaster : David Planchon
    Hébergeur : OVH
    Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com
    https://www.subdelirium.com/generateur-de-mentions-legales/ Modèle de mentions
    légales »>Modèle de mentions légales 
  2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
    L’utilisation du site http://reflexologie-altkirch.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des
    conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont
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    l’intervention.
    Le site http://reflexologie-altkirch.fr/ est mis à jour régulièrement par OHL Nathalie De la même

façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent
néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre
connaissance.

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    Le site http://reflexologie-altkirch.fr/ a pour objet de fournir une information concernant
    l’ensemble des activités de la société.
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    Toutes les informations indiquées sur le site http://reflexologie-altkirch.fr/ sont données à titre
    indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site
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de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa
demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du
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données.

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  1. Droit applicable et attribution de juridiction.
    Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://reflexologie-altkirch.fr/ est soumis au droit
    français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
  2. Les principales lois concernées.
    Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004
    relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
    Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
  3. Lexique.
    Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
    Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit,
    directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent »
    (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

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